Délibérations

2019 2018 2017 2016 2015 2014 2013 2012

2020

CONSEIL COMMUNAUTAIRE - 12 FEVRIER - CARNIERES

Compte-rendu du conseil communautaire

Décision N°1 - Concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants

2020-001 - Modification du contrat relatif à la concession de services pour la gestion des deux centres aquatiques intercommunaux

2020-002 - Adoption des comptes de gestions pour l'exercice 2019

2020-003 - Budget principal - Abandon du compte administratif pour l'exercice 2019

2020-004 - Budget annexe crématorium - Adoption du compte administratif pour l'exercice 2019

2020-005 - Budget annexe location bâtiment développement économique - Adoption du compte administratif pour l'exercice 2019

2020-006 - Budget annexe ZAC de la Vallée d'Hérie - Adoption du compte administratif pour l'exercice 2019

2020-007 - Budget principal - Affectation de résultats du budget principal pour l'exercice 2019

2020-008 - Budget annexe location bâtiment développement économique - Affectation de résultats du budget annexe location bâtiment développement économiquepour l'exercice 2019

2020-009 - Budget annexe crématorium - Affectation de résultats du budget annexe crématorium pour l'exercice 2019

2020-010 - Budget annexe ZAC de la vallée d'Hérie - Affectation de résultats du budget annexe ZAC de la vallée d'Hérie pour l'exercice 2019

2020-011 -Désignation des délégués communautaires au SIDEN-SIAN pour les compétences obligatoires " Eau " et " Assainissement "

2020-012 - Refus de toute délégation des compétences " Eau " et " Assainissement " et " Gestion des eaux pluviales urbaines " aux communes et syndicats infra-communautaires du territoire de la communauté d'agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C)

2020-013 - Retrait de la délibération n°2019/151 et transfert de la compétence obligatoire " Eau " pour le territoire de la commune de Bertry au SIDEN-SIAN

2020-014 - Transfert de la compétence obligatoire " Eau " pour le territoire de la commune de Busigny au SIDEN-SIAN

2020-015 - Transfert de la compétence obligatoire " Eau " pour le territoire de la commune de Clary au SIDEN-SIAN

2020-016 - Transfert de la compétence obligatoire " Eau " pour le territoire de la commune de Saint-Benin au SIDEN-SIAN

2020-017 - Transfert de la compétence obligatoire " Assainissement " pour le territoire de la commune de Boussières-en-Cambrésis au SIDEN-SIAN

2020-018 - Transfert de la compétence obligatoire " Assainissement " pour le territoire de la commune de Busigny au SIDEN-SIAN

2020-019 - Transfert de la compétence obligatoire " Assainissement " pour le territoire de la commune de Clary au SIDEN-SIAN

2020-020 - Transfert de la compétence obligatoire " Assainissement " pour le territoire de la commune de Saint-Benin au SIDEN-SIAN

2020-021 - Transfert de la compétence obligatoire " Gestion des eaux pluviales urbaines " pour le territoire de la commune de Boussières-en-Cambrésis au SIDEN-SIAN

2020-022 - Transfert de la compétence obligatoire " Gestion des eaux pluviales urbaines " pour le territoire de la commune de Busigny au SIDEN-SIAN

2020-023 - Transfert de la compétence obligatoire " Gestion des eaux pluviales urbaines " pour le territoire de la commune de Clary au SIDEN-SIAN

2020-024 - Transfert de la compétence obligatoire " Gestion des eaux pluviales urbaines " pour le territoire de la commune de Dehéries au SIDEN-SIAN

2020-025 - Transfert de la compétence obligatoire " Gestion des eaux pluviales urbaines " pour le territoire de la commune de Honnechy au SIDEN-SIAN

2020-026 - Transfert de la compétence obligatoire " Gestion des eaux pluviales urbaines " pour le territoire de la commune de Saint-Benin au SIDEN-SIAN

2020-027 - Retrait de la délibération n°2019/152 et approbation des conventions de gestion des compétences " Eau " et " Assainissement " entre la communauté d'agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C) et le SIDEN-SIAN

2020-028 - Octroi de subventions au profit d'entreprises du territoire de la communauté d'agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C)

2020-029 - Retrait de délibération 2018/105 du 18 décembre 2018 portant sur une ouverture de poste

2020-030 - Ouverture de poste

2020-031 - Création de poste

2020-032 - Modification du tableau des effectifs

2020-033 - Retrait de la délibération N°2019/110 et vente de terrains au profit de M. Grégory Marcaille

2020-034 - Cession de terrains au profit de la commune de Ligny-en-Cambrésis

2020-035 - Retrait de la délibération 2019/140 et ouverture de crédits anticipés en investissement pour l'exercice 2020

2020-036 - Modification statutaire du Syndicat Mixte Escaut et Affluents (SyMEA)

 

CONSEIL COMMUNAUTAIRE - 16 JUIN - CAUDRY

Compte-rendu du conseil communautaire

Décsion N°2 - Adoptions d'un fonds de solidarité territorial à l'activité économique

Décision N°3 - Attribution d'aides aux entreprises dans le cadre du fonds de solidarité territorial du territoire de la CA2C

Décision N°4 - Avenant à la convention de partenariat n°18000030 relative à la participation de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C) au financement des aides et des régimes d’aides de la Région Hauts-de-France

Décision N°5 - Modification du contrat de maîtrise d’œuvre pour le lancement et la gestion d’un marché à bons de commande sur quatre ans concernant les travaux d’éclairage public

Décision N°6 - Modification du contrat de maîtrise d’œuvre pour le lancement et la gestion d’un marché à bons de commande sur quatre ans concernant les fournitures d’éclairage public

Décision N°7 - Modification du contrat de maîtrise d’œuvre pour le lancement et la gestion d’un marché à bons de commande sur quatre ans concernant les petites fournitures d’éclairage public

Décision N°8 - Modification du marché à bons de commande sur quatre ans concernant les travaux d’éclairage public

Décision N°9 - Modification du marché à bons de commande sur quatre ans concernant les fournitures d’éclairage public signé le 24 avril 2016

Décision N°10 - Modification du marché à bons de commande sur quatre ans concernant les petites fournitures d’éclairage public signé le 24 avril 2016

Décision N°11 - Lancement d’une procédure de marché public sans publicité ni mise en concurrence pour l’attribution d’un contrat de maîtrise d’œuvre pour le lancement d’accord-cadre à bons de commande concernant les fournitures d’éclairage public

Décision N°12 - Lancement d’une procédure de marché public sans publicité ni mise en concurrence pour l’attribution d’un contrat de maîtrise d’œuvre pour le lancement d’accord-cadre à bons de commande concernant les petites fournitures d’éclairage public

Décision N°13 - Lancement d’une procédure de marché public sans publicité ni mise en concurrence pour l’attribution d’un contrat de maîtrise d’œuvre pour le lancement d’accord-cadre à bons de commande concernant les travaux d’éclairage public

Décision N°14 - Lancement d’une consultation pour l’attribution de l’accord-cadre à bons de commande concernant les fournitures d’éclairage public

Décision N°15 - Lancement d’une consultation pour l’attribution de l’accord-cadre à bons de commande concernant les petites fournitures d’éclairage public

Décision N°16 - Lancement d’une consultation pour l’attribution de l’accord-cadre à bons de commande concernant les travaux d’éclairage public

2020-037 - Portant actualisation des conventions partenariales d’objectifs et de moyens des structures d’accueil de la petite enfance

2020-038 - Portant autorisation de mise en vente de biens immeubles du domaine privée de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis

2020-039 - Portant octroi de subventions au profit d’entreprises du territoire de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis

2020-040 - Portant présentation rapport d’orientation budgétaire pour l’exercice 2020

2020-041 - Portant fixation des taux de fiscalité

2020-042 - Budget principal – Portant adoption budget primitif de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis pour l’exercice 2020

2020-043 - Budget annexe CREMATORIUM – Portant adoption du budget primitif pour l’exercice 2020 du Crématorium

2020-044 - Budget annexe LOCATION BATIMENT DEV ECO – Portant adoption du budget primitif pour l’exercice 2020

2020-045 - Budget annexe ZAC Vallée Hérie – Portant adoption du budget primitif pour l’exercice 2020

2020-046 - Demande d’exonération de TOEM

2020-047 - Demande annulation de la délibération n°2019/142 portant fixation des attributions de compensation

2020-048 - Portant adhésion aux services de prévention du CDG59 Pôle de Santé Sécurité au Travail Collectivités et/ou établissements affilié.s à titre obligatoire ou volontaire

2020-049 - Portant création de poste

2020-050 -Portant modification du tableau des effectifs

2020-051 - Portant création d’un emploi non permanent en contrat de projet

2020-052 - Portant création de contrats saisonniers

2020-053 - Portant création d’une prime exceptionnelle – Covid 19

2020-054 - Portant approbation de l’adhésion de la commune d’Honnechy, au titre de la compétence « ruissellement et érosion des sols » au Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin de l’Erclin (SMABE)

2020-055 - Portant approbation des modifications statutaires du Syndicat Mixte d’Aménagement et d’Entretien des cours d’Eau de l’Avesnois (SMACEA)

2020-056 - Portant révision des tarifs du Crématorium au 1er septembre 2020

2020-057 - Portant désignation des membres de la régie intercommunale des eaux des communes de Fontaine-au-Pire et de Malincourt

 

CONSEIL COMMUNAUTAIRE - 10 JUILLET - CAUDRY

Compte-rendu du conseil communautaire

2020-058 - Portant élection du Président de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis

2020-059 - Portant fixation du nombre de vice-présidents et des autres membres du bureau exécutif

2020-060 - Portant élections des vice-présidents

2020-061 - Portant lecture de la charte de l'élu local

2020-062 - Portant fixation du régime indemnitaire des élus locaux de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis

2020-063 - Portant délégation de pouvoir du conseil communautaire au Président

2020-064 - Portant élection des membres de la commission d'appel d'offres

2020-065 - Portant élection des membres de la commission de délégation de service public

2020-066 - Portant élection des membres de la commission consultative des services publics locaux

2020-067 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au comité technique

2020-068 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au comité hygiène, de sécurité et des conditions de travail

2020-069 - Portant désignation des membres de la commission locale d'évaluation des charges transférées

2020-070 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au syndicat mixte d'aménagement du bassin de l'Erclin

2020-071 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au syndicat mixte de l'Escaut et de ses affluents

2020-072 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au syndicat mixte du bassin de la selle

2020-073 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au syndicat mixte d'aménagement et d'entretien des cours d'eau de l'Avesnois

2020-074 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au SIVOM d'Avesnes-les-Aubert

2020-075 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au SIDEN-SIAN

2020-076 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au SIAVED

2020-077 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au conseil d'administration de l'Office du Tourisme du Cambrésis

2020-078 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au syndicat mixte du pôle d'équilibre territorial et rural du pays du Cambrésis et au programme LEADER

2020-079 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au pôle métropolitain du Hainaut-Cambrésis

2020-080 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au syndicat mixte la fibre numérique 59/62

2020-081 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au syndicat mixte du parc naturel régional de l'Avesnois

2020-082 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis à Cambrésis développement économique

2020-083 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au conseil de surveillance du centre hospitalier du Cateau-Cambrésis

 

 

 

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