Délibérations

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2021

Conseil Communautaire du 18 Février à Caudry - Salle du Val de Riot

Compte-rendu

Décisions :

2021-001 - Attribution du marché public de travaux passé en procédure adaptée pour la réhabilitation du bâtiment communautaire à destination touristique de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis

2021-002 - Lancement et attribution du marché public passé en procédure adaptée de prestations intellectuelles nécessaires à l’encadrement (coordination sécurité et protection de la santé (CSPS)) des travaux d’aménagement de la zone d’activités de la Vallée d’Hérie 

2021-003 - Lancement d’une consultation pour l’accord-cadre à bons de commande passé en procédure adaptée de travaux de peintures voiries

2021-004 - Attribution du marché public passé sans publicité ni mise en concurrence de prestations intellectuelles de maîtrise d’œuvre relative à l’aménagement de la zone d’activités de la Vallée d’Hérie située à Caudry pour la Communauté d’agglomération du Caudrésis et du Catésis

2021-005 - Lancement d’une consultation pour le marché public passé en procédure adaptée de travaux d’aménagement (terrassement et clôtures) de la zone d’activités de la Vallée d’Hérie

2021-006 - Modification du marché public passé en procédure adaptée de prestations intellectuelles de maîtrise d’œuvre relative à la réhabilitation de deux bâtiments communautaires à destination touristique fluvestre pour la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis

2021-007 - Renouvellement du bail de location de cellules artisanales du bâtiment communautaire de Bertry au profit de la société TORREFACTION SERVICES

2021-008 - Conclusion d’un bail de location du bâtiment communautaire de Walincourt-Selvigny au profit de la société AXFLOW

Délibérations :

2021-001 - Présentation du "Permis de louer"

2021-002 - Avis quant à l'évolution de l'établissement public foncier du Nord-Pas-de-Calais

2021-003 - Désignation de représentants de la communauté d'agglomération du Caudrésis-Catésis à la société publique locale (SPL) des ruches d'entreprises

2021-004 - Désignation d'un représentant de la communauté d'agglomération du Caudrésis-Catésis au sein du conseil d'administration d'Initiaves Cambrésis

2021-005 - Désignation d'un représentant de la communauté d'agglomération du Caudrésis-Catésisen application de la convention de partenariat relative à une gestion partagée de l'axe Sambre

2021-006 - Désignation d'un représentant de la communauté d'agglomération du Caudrésis-Catésis au SIDEN-SIAN pour la compétence "eau potable"

2021-007 - Désignation d'un représentant de la communauté d'agglomération du Caudrésis-Catésis au SIAVED

2021-008 - Autorisation de mise en vente de biens immeubles du domaine privé de la communauté d'agglomération du Caudrésis-Catésis

2021-009 - Octroi de subventions au profit d'entreprises du territoire de la communauté d'agglomération du Caudrésis-Catésis

2021-010 - Présentation rapport d'orientation budgétaire pour l'exercice 2021

2021-011 - Présentation du contrat de ruralité partie 1   partie 2

2021-012 - modification des représentants au sein du PETR du Cambrésis

2021-013 - Création de postes de conseillers numériques

2021-014 - Signature d'une convention "Petite ville de demain"

2021-015 - SIAVED - Mise à disposition de la déchèterie de Clary

 

 

 

 

 

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