
D'or à trois croissants de gueules
Maire
M. Henri QUONIOU
Mairie
Rue de la Haie Menneresse 59360 Saint-Souplet Escaufourt
Élus communautaires
- Henri QUONIOU
- Chantal HENNEQUART (suppléante)
ENQUETE PUBLIQUE (fichiers téléchargeables dès le 9 OCTOBRE 2026)
Arrêté enquête publique - Avis enquête publique
Déposez vos observations à cette adresse mail : enquete.plu.st.souplet@gmail.com
Dossier complet
Dossier détaillé :
0. Procédure
0.1 Délibération
0.2 Bilan de la concertation
0.3 Avis PPA et tableau de réponse
0.4 Avis MRAe et courrier de réponse
0.5 Mention des textes regissant enquête publique
1. Rapport de presentation
1.1 Rapport de présentation : partie 1 - partie 2 - partie 3
1.2 Evaluation environnementale : caractérisation zones humides - ESE Saint-Souplet_version_mai_2024 - HFF Saint-Souplet_site_1 - HFF Saint-Souplet_site_2 - RNT Saint-Souplet_version_mai_2024
2. Projet d'Aménagement et de Développement
Durable (PADD)
PADD
3. Règlement
3.1 règlement
3.2 Zonage au 5000
3.3 Zonage au 2000
3.4 Liste ER
3.5 Zonage risque 5000
4. Annexes
4.1 Annexes sanitaires
4.2 Liste des Obligations diverses
4.3 Liste des SUP
4.4 Carte des SUP
4.5 Arrêté préfectorial RDDECI
4.6 Plan assainissement + zonage
4.7 Plan eau potable + DECI
4.8 PPRI : Note de présentation - règlement - plaquettes_PPRi_Partie 1 - plaquettes_PPRi_Partie 2 - arrêté approbation signe - Saint-Souplet alea 5000 - Saint-Souplet hauteurs 5000 - Saint-Souplet vitesses 5000
5. Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)
OAP
Déposez vos observations à cette adresse mail : enquete.plu.st.souplet@gmail.com
Dossier complet
Dossier détaillé :
0. Procédure
0.1 Délibération
0.2 Bilan de la concertation
0.3 Avis PPA et tableau de réponse
0.4 Avis MRAe et courrier de réponse
0.5 Mention des textes regissant enquête publique
1. Rapport de presentation
1.1 Rapport de présentation : partie 1 - partie 2 - partie 3
1.2 Evaluation environnementale : caractérisation zones humides - ESE Saint-Souplet_version_mai_2024 - HFF Saint-Souplet_site_1 - HFF Saint-Souplet_site_2 - RNT Saint-Souplet_version_mai_2024
2. Projet d'Aménagement et de Développement
Durable (PADD)
PADD
3. Règlement
3.1 règlement
3.2 Zonage au 5000
3.3 Zonage au 2000
3.4 Liste ER
3.5 Zonage risque 5000
4. Annexes
4.1 Annexes sanitaires
4.2 Liste des Obligations diverses
4.3 Liste des SUP
4.4 Carte des SUP
4.5 Arrêté préfectorial RDDECI
4.6 Plan assainissement + zonage
4.7 Plan eau potable + DECI
4.8 PPRI : Note de présentation - règlement - plaquettes_PPRi_Partie 1 - plaquettes_PPRi_Partie 2 - arrêté approbation signe - Saint-Souplet alea 5000 - Saint-Souplet hauteurs 5000 - Saint-Souplet vitesses 5000
5. Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)
OAP

Coordonnées
Tél. : 03 27 77 21 32
Mail : mairie.st.souplet@wanadoo.fr
Le territoire de la CA2C
46 communes
64 000 habitants
373 km²